Cadre réservé à l’administration :
Tiers :
Direction : DENV

		

Il est possible de retourner le dossier jusqu’au 01 mars 2019 par courrier à l’attention de : 
Monsieur le Président du
Conseil départemental de l’Essonne
Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et de la vie associative
Hôtel du Département
Boulevard de France
91012 EVRY CEDEX

OU par courriel à l’adresse mentionnée ci-dessous :
geu-asso@cd-essonne.fr

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE 
DES ASSOCIATIONS
(Loi du 1er juillet 1901)

	

APPEL A PROJETS 2019

ASSOCIATION DE protection et la valorisation des patrimoines naturels, paysagers et des milieux aquatiques ou forestiers

Aide en fonctionnement
Le Département propose une aide en fonctionnement pour les associations souhaitant développer des projets dans la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel, paysager et des milieux aquatiques ou forestiers de l’Essonne.

Nom de l’association :
Objet statutaire :
Nombre de salariés :
N° Siret : 
(Numéro de référence auprès de l’INSEE, 14 caractères).

ASSOCIATION DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE NATUREL, PAYSAGER ET DES MILIEUX AQUATIQUES

DESCRIPTION DE L’APPEL A PROJETS

Ce dispositif est un appel à projets, réservé aux associations de protection et la mise en valeur du patrimoine naturel, paysager et des milieux aquatiques ou forestiers.
Peut candidater au présent appel à projets, toute association dont l’opération pour laquelle la candidature est déposée se situe en Essonne (ainsi que ses retombées). Les projets doivent concerner des interventions géographiquement situées en Essonne ou répondre aux besoins du territoire départemental.
Les projets peuvent prendre la forme d’actions spécifiques, interventions, animations spécifiques, ateliers de sensibilisation, événements, manifestions, activités de recherches, mobilisant des moyens opérationnels sortant du cadre du fonctionnement général de l’association.
L’aide est attribuée à un taux ne pouvant excéder 50 % du coût du projet présenté.
Elle est conditionnée à la signature par le bénéficiaire d’un Pacte pour la préservation et la valorisation de la biodiversité essonnienne, établi conformément au modèle approuvé par la délibération du Département du 19 novembre 2012, approuvant les nouvelles aides financières en faveur des collectivités locales au titre des Espaces Naturels Sensibles.

Les aides seront attribuées dans la limite d’une enveloppe globale fixée, suite à une délibération d’un comité de sélection.

L’analyse technique des projets s’appuiera sur les critères de sélection suivants :
•	Caractère partenarial du projet, mobilisant des partenariats avec les pouvoirs publics,
•	Utilité sociale et environnementale pour le territoire et les Essonniens,
•	Reproductibilité de la démarche,
•	Projet innovant ou d’intérêt départemental (touchant une part significative de la population essonnienne ou du territoire essonnien),
•	Communication de l’opération,
•	Publics touchés (en particulier les publics de collégiens),
•	Rigueur du montage financier du projet et modèle économique viable de l’association,
•	Qualité du dossier de demande.
Suite à une première analyse des dossiers, les associations pourront être invitées à une présentation de leurs projets aux élus et aux services du Département. Cette audition permettra de mieux juger la complémentarité des actions du Département et des associations.

Au cours de la réalisation des projets subventionnés, les associations pourront être sollicitées pour présenter au grand public, ou à des scolaires, les résultats du projet réalisé : journée de restitution, opération écocitoyenne dans le cadre de la manifestation départementale « Essonne verte - Essonne propre », atelier, exposition à la Maison départementale de l’environnement au Domaine de Montauger, animation en direction des scolaires (notamment des collégiens), article sur l’un des médias du Département, participation à une journée technique, conférence, colloque…

DESCRIPTION DU PROJET

Personne responsable de l’action 
	Nom :
Prénom :
Fonction : 
Téléphone : 
Courriel : 	
Intitulé de l’action 	Nouveau projet :   Oui / Non  Renouvellement du projet : Oui / Non

POURQUOI ? 
Objectif de l’action 
(préciser les raisons et les intentions de l’action, identifier ses priorités, montrer le résultat visé)

	
QUOI ?
Description de l’action 	

	
COMMENT ? 
Moyens mis en œuvre (humains, matériels et financiers) 

Permanents affectés à l’action (en ETP)	

	
QUI ? 
Public bénéficiaire 

Nombre de bénéficiaires

Nombre d’Essonniens par ville *	

* se référer au tableau des communes	
AVEC QUI ? 
Description des partenariats et des cofinancements 	

	
OÙ ? 
Zone géographique ou territoire de réalisation de l’action *	

* se référer au tableau des communes	
QUAND ?
 Date de mise en œuvre et durée prévue  (ces données peuvent être renseignées en nombre de jours, de mois ou d’années)	

	
IMPACT DE L’ACTION ? Méthode d’évaluation et indicateurs choisis (permettant d’évaluer si vos objectifs ont été atteints et ainsi la pertinence et l’impact de votre action. Ce retour d’expérience est autant quantitatif que qualitatif)	

	

BUDGET PREVISIONNEL 2019

DEPENSES	RECETTES	
NATURE	Montant	PARTENAIRES	Montant	
		Commune(s) / Intercommunalité(s)		
		Conseil départemental		
		Conseil régional		
		Etat		
		Autre (à préciser)		
		Fonds propres		

				
				
TOTAL		TOTAL		

TERRITOIRE D’INTERVENTION DE VOTRE ASSOCIATION

(Par territoire d’intervention, on entend les territoires de rayonnement de l’activité)
Pour disposer d’une plus grande lisibilité sur votre  territoire d’intervention, il vous est demandé de bien vouloir compléter le tableau ci-dessous en précisant le nombre de bénéficiaires essonniens par commune

Nombre
bénéficiaires	Communes	Nombre
bénéficiaires	Communes	Nombre
bénéficiaires	Communes	
	Abbéville-la-Rivière		Épinay-sur-Orge		Ollainville	
	Angerville		Estouches		Oncy-sur-École	
	Angervilliers		Étampes		Ormoy	
	Arpajon		Étiolles		Ormoy-la-Rivière	
	Arrancourt		Étréchy		Orsay	
	Athis-Mons		Évry		Orveau	
	Authon-la-Plaine		Fleury-Mérogis		Palaiseau	
	Auvernaux		Fontaine-la-Rivière		Paray-Vieille-Poste	
	Auvers-Saint-Georges		Fontenay-lès-Briis		Pecqueuse	
	Avrainville		Fontenay-le-Vicomte		Plessis-Saint-Benoist	
	Ballainvilliers		Forges-les-Bains		Prunay-sur-Essonne	
	Ballancourt-sur-Essonne		Gif-sur-Yvette		Puiselet-le-Marais	
	Baulne		Gironville-sur-Essonne		Pussay	
	Bièvres		Gometz-la-Ville		Quincy-sous-Sénart	
	Blandy		Gometz-le-Châtel		Richarville	
	Boigneville		Grigny		Ris-Orangis	
	Bois-Herpin		Guibeville		Roinville	
	Boissy-la-Rivière		Guigneville-sur-Essonne		Roinvilliers	
	Boissy-le-Cutté		Guillerval		Saclas	
	Boissy-le-Sec		Igny		Saclay	
	Boissy-sous-Saint-Yon		Itteville		Saint-Aubin	
	Bondoufle		Janville-sur-Juine		Saint-Chéron	
	Boullay-les-Troux		Janvry		Saint-Cyr-la-Rivière	
	Bouray-sur-Juine		Juvisy-sur-Orge		Saint-Cyr-sous-Dourdan	
	Boussy-Saint-Antoine		La Ferté-Alais		Sainte-Geneviève-des-Bois	
	Boutervilliers		La Forêt-le-Roi		Saint-Escobille	
	Boutigny-sur-Essonne		La Forêt-Sainte-Croix		Saint-Germain-lès-Arpajon	
	Bouville		la Norville		Saint-Germain-lès-Corbeil	
	Brétigny-sur-Orge		La Ville-du-Bois		Saint-Hilaire	
	Breuillet		Lardy		Saint-Jean-de-Beauregard	
	Breux-Jouy		Le Coudray-Montceaux		Saint-Maurice-Montcouronne	
	Brières-les-Scellés		Le Plessis-Pâté		Saint-Michel-sur-Orge	
	Briis-sous-Forges		Le Val-Saint-Germain		Saint-Pierre-du-Perray	
	Brouy		Les Granges-le-Roi		Saintry-sur-Seine	
	Brunoy		les Molières		Saint-Sulpice-de-Favières	
	Bruyères-le-Châtel		Les Ulis		Saint-Vrain	
	Buno-Bonnevaux		Leudeville		Saint-Yon	
	Bures-sur-Yvette		Leuville-sur-Orge		Saulx-les-Chartreux	
	Cerny		Limours		Savigny-sur-Orge	
	Chalo-Saint-Mars		Linas		Sermaise	
	Chalou-Moulineux		Lisses		Soisy-sur-École	
	Chamarande		Longjumeau		Soisy-sur-Seine	
	Champcueil		Longpont-sur-Orge		Souzy-la-Briche	
	Champlan		Maisse		Tigery	
	Champmotteux		Marcoussis		Torfou	
	Chatignonville		Marolles-en-Bauce		Valpuiseaux	
	Chauffour-lès-Étréchy		Marolles-en-Hurepoix		Varennes-Jarcy	
	Cheptainville		Massy		Vaugrigneuse	
	Chevannes		Mauchamps		Vauhallan	
	Chilly-Mazarin		Mennecy		Vayres-sur-Essonne	
	Congerville-Thionville		Méréville		Verrières-le-Buisson	
	Corbeil-Essonnes		Mérobert		Vert-le-Grand	
	Corbreuse		Mespuits		Vert-le-Petit	
	Courances		Milly-la-Forêt		Videlles	
	Courcouronnes		Moigny-sur-École		Vigneux-sur-Seine	
	Courdimanche-sur-Essonne		Mondeville		Villabé	
	Courson-Monteloup		Monnerville		Villebon-sur-Yvette	
	Crosne		Montgeron		Villeconin	
	Dannemois		Montlhéry		Villejust	
	D'Huison-Longueville		Morangis		Villemoisson-sur-Orge	
	Dourdan		Morigny-Champigny		Villeneuve-sur-Auvers	
	Draveil		Morsang-sur-Orge		Villiers-le-Bâcle	
	Écharcon		Morsang-sur-Seine		Villiers-sur-Orge	
	Égly		Nainville-les-Roches		Viry-Châtillon	
	Épinay-sous-Sénart		Nozay		Wissous	
					Yerres	

  TOUTES LES COMMUNES

PIECES A JOINDRE A VOTRE DEMANDE	
Pour être recevable, votre demande de subvention doit impérativement être accompagnée des pièces suivantes	
PIECES OBLIGATOIRES À FOURNIR POUR TOUTE DEMANDE
•	Le présent dossier dûment complété 
•	Le projet d’activité 2019 daté et signé par le Président et le Trésorier
•	Le budget prévisionnel 2019 de l’action et global de l’association daté et signé par le Président et le Trésorier
•	Les comptes annuels 2018 (bilan, compte de résultat, annexes) datés et signés par le Président et le Trésorier
•	Le rapport d’activité 2018 daté et signé par le Président et le Trésorier
•	Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal ACTIF établi au nom de l’association suivi de l’adresse du siège social ou de la mention « Chez Monsieur » ou « Chez Madame » précédant l’adresse postale de votre choix
•	Le procès-verbal de la dernière assemblée générale signé par le Président avec le bilan d’activités
•	Une attestation d’assurance	
PIECES SUPPLEMENTAIRES A FOURNIR EN CAS DE 1ère DEMANDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL :
•	Le récépissé de déclaration à la Préfecture ou Sous-Préfecture
•	La copie de l’extrait de publication au Journal Officiel
•	Les statuts signés par le Président
•	La composition du Conseil d’administration ou du Bureau avec nom et fonction des membres et coordonnées du Président
•	L’avis de situation au répertoire SIREN de l’INSEE :
Chaque association doit obligatoirement posséder un numéro à 14 chiffres pour recevoir une subvention du Département
	Pour obtenir l’Avis de situation au répertoire SIREN de l’INSEE, se rendre sur :  
http://avis-situation-sirene.insee.fr
Adresse : INSEE CENTRE, 131 rue du Faubourg Bannier  45034 Orléans cedex 1 
Tél. : 02.38.69.52.52       
Site Internet : http://www.insee.fr	
PIECES COMPLEMENTAIRES A FOURNIR SEULEMENT EN CAS DE CHANGEMENT DE SITUATION :
•	Le récépissé de déclaration à la Préfecture ou Sous-Préfecture
•	La copie de l’extrait de publication au Journal Officiel
•	Les statuts signés par le Président	
PRESENTATION DE L’ASSOCIATION	
SIEGE SOCIAL 	Adresse :
Code postal : 
Commune :
Téléphone :
Email :
Site Internet :	
CORRESPONDANCE 
(si différente du siège social)
	Adresse :
Code postal :
Commune :
Téléphone :
Email :
Site Internet :	
IDENTIFICATION DU REPRESENTANT LEGAL DE L’ASSOCIATION 
(Président, si différent : autre personne désignée par les statuts)
	Nom : 
Prénom :
Adresse:
Code postal :
Commune :
Téléphone :
Email :	
UNION, FEDERATION OU RESEAU AUQUEL EST AFFILIEE VOTRE ASSOCIATION 
	Indiquer le nom complet, ne pas utiliser de sigle

	
TERRITOIRE D’INTERVENTION DE L’ASSOCIATION	Cochez la ou les cases vous correspondant
 Quartier	
 Communauté de communes	
 Région	

 Quartier ANRU	
 Communauté d’Agglomération	
 France	

 Commune	
 Canton	
 CE	

 Intercommunal	
 Département	
 Hors CE

	
PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL	Si oui, précisez lequel (service du Conseil départemental comme la Maison des Solidarités ou le Domaine départemental de Chamarande, Centre de ressources départemental de la vie associative, matériel réformé, formation…) :

	
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT 
LES RESSOURCES HUMAINES	
 	
TOTAL	
COMPOSITION	
AGE	

	
Femmes	
Hommes	
de 0 à 14 ans	
de 15 à 25 ans	
de 26 à 60 ans	
Plus de 60 ans	

Nombre d'adhérents de l'association :	

 	

 	

Nombre de membres au Conseil d'administration	

 	

 	

Nombre de membres au Bureau	

 	

 	

Nombre de bénévoles - hors dirigeants - (1)	

 	

 	

Nombre de bénéficiaires (2)	

	

	

Dont nombre de bénéficiaires essonniens (2)	

	

	

Nombre de salariés en équivalent temps plein travaillé / ETPT (3) :	

 	

 	

(1) Personne contribuant régulièrement à l’activité de votre association de manière non rémunérée.
(2) Personne non adhérente qui bénéficie de votre activité (ex spectateur de votre prestation de fin d’année).
(3) Les ETPT correspondent aux effectifs physiques pondérés par la quotité de travail. A titre d’exemple, un salarié en CDI dont la quotité de travail est de 80% sur toute l’année correspond à 0,8 ETPT, un salarié en CDD de 3 mois, travaillant à 80% correspond à 0,8x3/12 soit 0,2 ETPT.	
Montant annuel de l’adhésion :	€	
Montant en cas de tarification spéciale :	€	

ATTESTATION SUR L’HONNEUR	

Je, soussigné(e) 	                                                                  , représentant légal de l’association, certifie :

 Que l’association est régulièrement déclarée à la Préfecture et qu’elle est en règle au regard de l’ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants,

 Exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment la mention de l’ensemble des demandes de subvention déposé auprès d’autres financeurs publics ainsi que l’approbation du budget par les instances statutaires.

 J’ai pris connaissance de l’article L 1611.4 du Code Général des Collectivités Territoriales qui donne au Conseil départemental un pouvoir de contrôle sur l’association et du texte de la Loi du 6 février 1992 qui fixe les conditions d’une publication des comptes en annexe du compte administratif du Conseil départemental.

Fait, à 	                            le     /    /         .
Signature :

COMMUNICABILITE	

La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, s’applique aux réponses faites à ce formulaire. Elle garantit un droit d’accès et de rectification, pour les données vous concernant, auprès des services départementaux.

Je, soussigné(e)                                                                              , représentant légal de l’association, autorise le Département de l’Essonne à diffuser une présentation de mon association, hors données budgétaires, notamment sur le portail Internet du Conseil départemental.
		    OUI                      NON

Signature :
	
RECAPITULATIF DE LA PROCEDURE A SUIVRE	

1)	Renseignez votre dossier dans son ensemble (de préférence au format numérique) et réunissez les pièces jointes nécessaires.

2)	Envoyez votre dossier de candidature au service citoyenneté et vie associative 
► Soit par mail à l’adresse : geu-asso@cd-essonne.fr 
Si vous choisissez ce mode d’envoi :
-	N’utilisez pas d’espace de stockage (vos dossiers ne seront pas récupérés).
-	Zippez au maximum vos documents afin de les envoyer en un minimum de mail.
-	Inscrivez dans l’objet de votre mail, l’intitulé : PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL – AIDE EN FONCTIONNEMENT + NOM DE VOTRE ASSOCIATION
► Soit par courrier à l’attention de : 
Monsieur le Président du Conseil départemental de l’Essonne
Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et de la vie associative
Hôtel du Département
Boulevard de France
91012 EVRY CEDEX
Attention, utilisez un seul et unique mode d’envoi.
3)	Des demandes d’informations complémentaires pourront être formulées par le service instructeur.

Les documents suivants sont des modèles de budget prévisionnel et de compte de résultat 
(à remplir uniquement par les structures ne possédant pas ses propres modèles).
BUDGET PREVISIONNEL DE LA STRUCTURE 
ANNEE _____________	
DEPENSES	Prévision en euros	RECETTES	Prévision en euros	
60 - Achats		70 - Ventes de produits finis, prestations de services		
Achats d'études et de prestations de services	 	Marchandises	 	
Achats non stockés de matières et fournitures (alimentation…) 	 	Prestations de services	 	
Fournitures non stockables (eau, énergie)	 	Produits des activités annexes 	 	
Fournitures administratives	 	74 - Subventions d'exploitation	 	
Fournitures d'entretien et de petit équipement	 	Etat (à détailler)	 	
Autres fournitures	 	 	 	
61 - Services extérieurs	 	 	 	
Sous-traitance générale	 	Région (à détailler)	 	
Locations mobilières et immobilières	 	 	 	
Entretien et réparation	 	Département (à détailler)	 	
Assurances	 	 	 	
Documentation	 	Commune (s)	 	
Divers	 	Intercommunalité(s)	 	
Formations	 	 	 	
62 - Autres services extérieurs	 	Organismes sociaux	 	
Rémunérations intermédiaires et honoraires	 	 	 	
Publicité, publications	 	 	 	
Déplacements, missions et réceptions	 	Fonds européens	 	
Frais postaux et télécommunication	 	 	 	
Services bancaires	 	Agence de service et de paiement (ex. : CNASEA emplois aidés)	 	
Divers	 	 	 	
 	 	Autres établissements publics 	 	
63 - Impôts et taxes	 	Aides privées	 	
Impôts et taxes sur rémunérations	 	 	 	
Autre impôts et taxes	 	 	 	
64 - Charges de personnel		75 - Autres produits de gestion courante		
Rémunération du personnel	 	Cotisations	 	
Charges sociales	 	Autres	 	
Autres charges de personnel	 	76 - Produits financiers	 	
65 - Autres charges de gestion Courante		77 - Produits exceptionnels		
66 - Charges financières	 	Sur opérations de gestion	 	
67 - Charges exceptionnelles	 	Sur exercices antérieurs	 	
68 - Dotation aux amortissements, provisions et engagements		78 - Reprise sur amortissements, provisions et fonds dédiés		
TOTAL DES CHARGES 	 	TOTAL DES PRODUITS 	 	
86 - Emploi des contributions volontaires en nature 	 	87 - Contributions volontaires en nature	 	
Secours en nature	 	Bénévolat	 	
Mise à disposition gratuite des biens et prestations	 	Prestations en nature	 	
Personnes bénévoles	 	Dons en nature	 	
TOTAL DES CHARGES	 	TOTAL DES PRODUITS	 	
Excédent 	€	Perte de l’exercice 	€	
Fonds de réserve de l’association	€	 	 €	
COMPTE DE RESULTAT DE LA STRUCTURE 
ANNEE _____________	
DEPENSES	Prévision en euros	RECETTES	Prévision en euros	
60 - Achats		70 - Ventes de produits finis, prestations de services		
Achats d'études et de prestations de services	 	Marchandises	 	
Achats non stockés de matières et fournitures (alimentation…) 	 	Prestations de services	 	
Fournitures non stockables (eau, énergie)	 	Produits des activités annexes 	 	
Fournitures administratives	 	74 - Subventions d'exploitation	 	
Fournitures d'entretien et de petit équipement	 	Etat (à détailler)	 	
Autres fournitures	 	 	 	
61 - Services extérieurs	 	 	 	
Sous-traitance générale	 	Région (à détailler)	 	
Locations mobilières et immobilières	 	 	 	
Entretien et réparation	 	Département (à détailler)	 	
Assurances	 	 	 	
Documentation	 	Commune (s)	 	
Divers	 	Intercommunalité(s)	 	
Formations	 	 	 	
62 - Autres services extérieurs	 	Organismes sociaux	 	
Rémunérations intermédiaires et honoraires	 	 	 	
Publicité, publications	 	 	 	
Déplacements, missions et réceptions	 	Fonds européens	 	
Frais postaux et télécommunication	 	 	 	
Services bancaires	 	Agence de service et de paiement (ex CNASEA emplois aidés)	 	
Divers	 	 	 	
 	 	Autres établissements publics 	 	
63 - Impôts et taxes	 	Aides privées	 	
Impôts et taxes sur rémunérations	 	 	 	
Autre impôts et taxes	 	 	 	
64 - Charges de personnel		75 - Autres produits de gestion courante		
Rémunération du personnel	 	Cotisations	 	
Charges sociales	 	Autres	 	
Autres charges de personnel	 	76 - Produits financiers	 	
65 - Autres charges de gestion Courante		77 - Produits exceptionnels		
66 - Charges financières	 	Sur opérations de gestion	 	
67 - Charges exceptionnelles	 	Sur exercices antérieurs	 	
68 - Dotation aux amortissements, provisions et engagements		78 - Reprise sur amortissements, provisions et fonds dédiés		
TOTAL DES CHARGES 	 	TOTAL DES PRODUITS 	 	
86 - Emploi des contributions volontaires en nature 	 	87 - Contributions volontaires en nature	 	
Secours en nature	 	Bénévolat	 	
Mise à disposition gratuite des biens et prestations	 	Prestations en nature	 	
Personnes bénévoles	 	Dons en nature	 	
TOTAL DES CHARGES	 	TOTAL DES PRODUITS	 	
Excédent 	€	Perte de l’exercice 	€	
Fonds de réserve de l’association	€	 	 €