Politiques énergétiques - Une nouvelle étude de l’AdCF sur les plans climat air énergie territoriaux

Voir en ligne : http://www.adcf.org/files/ouvrages/...

En partenariat avec l’ADEME et le soutien d’EDF, l’AdCF publie une nouvelle étude sur les plans climat air énérgie territoriaux (PCAET) au moment où toutes les intercommunalités de plus de 20 000 habitants sont tenues d’en élaborer.

Cette étude repose sur une enquête conduite en 2015 auprès des communautés et sur une analyse des plans climat de nouvelle génération. Elle est accompagnée d’une synthèse.
Plus de 700 intercommunalités et métropoles seront concernées, à partir de 2017, par l’obligation de réaliser un Plan climat air énergie territorial (PCAET).

Les intercommunalités les plus importantes (plus de 50 000 habitants) devaient réaliser ce document avant le 31 décembre 2016.
Elles auront deux ans pour le faire en cas de changement de périmètre…